ELECTIONS CONSISTORIALES
Dimanche 21 novembre 2021
DECLARATIONS DE CANDIDATURES
Conformément à l’article 18 du Règlement Intérieur, les candidatures doivent être déclarées au siège de l’Association 17 rue Saint Georges – 75009 PARIS, à compter du présent affichage et au plus tard le 21 octobre 2021 inclus.
La candidature devra être accompagnée impérativement :
- – de la signature du candidat
– d’un justificatif de son état-civil (carte nationale d’identité, etc.) - – d’un bref curriculum vitae.
- – du règlement des frais de participation de 500 €, dans le respect du Règlement Intérieur et de la décision du Conseil d’Administration (Article 8 bis du Règlement Intérieur)
- – de l’engagement du candidat à se conformer aux usages et règles en vigueur tels qu’ils résultent des Statuts, du Règlement Intérieur et de la Charte du Dirigeant Communautaire
- – En l’absence de l’un quelconque des éléments ci-dessus, la candidature ne pourra être examine
CONDITIONS D’ELIGIBILITE
« Sont éligibles au Consistoire les électeurs âgés de 25 ans accomplis, non frappés d’incapacité, et membres de l’Association, aux titres de l’Article 7 des Statuts et de l’Article 3 du Règlement Intérieur ».
Ces documents peuvent être obtenus sur simple demande écrite auprès du Secrétariat Général de l’A.C.I.P.
MODE DE SCRUTIN
Le scrutin est uninominal à un tour ; en conséquence, tout candidat se présente à titre strictement individuel et les treize candidats ayant obtenu le plus grand nombre de voix seront élus pour une durée de huit ans
POUR TOUS RENSEIGNEMENTS SUR LES MODALITES PRATIQUES, S’ADRESSER AU SECRETARIAT GENERAL DE L’A.C.I.P.
17 rue Saint Georges – 75009 PARIS – Tél. : 01.40.82.26.42 Email : sg@consistoire.org